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Marques déposées par FERME DU MESNILTODO
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Marmite de la Ferme du Mesnil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marmite de la Ferme du Mesnil
SCEA FERME DU MESNIL

Numéro de dépôt :
3240942
Date de dépôt :
08/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
08/08/2013
Marmite de la Ferme du Mesnil de FERME DU MESNIL

Présentation de la marque Marmite de la Ferme du Mesnil

Déposée le 8 août 2003 par FERME DU MESNILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Marmite de la Ferme du Mesnil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est FERME DU MESNILTODO domicilié(e) Lieu dit LE VIEUX BOIS,14330 LE MOLAY-LITTRY - 14330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 346 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FERME DU MESNIL domicilié(e) Lieu dit LE VIEUX BOIS,14330 LE MOLAY LITTRY - 14330 - France.

La marque Marmite de la Ferme du Mesnil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marmite de la Ferme du Mesnil est expirée depuis le 8 août 2013.

FERME DU MESNIL a également déposé les autres marques suivantes : MARMITE DE LA FERME DU MESNIL , Ferme du Mesnil REGION TERROIR TRACABILITE Direct du Production aux consommateurs


SCEA FERME DU MESNIL - Lieu dit LE VIEUX BOIS,14330 LE MOLAY-LITTRY - 14330 - France - SIREN 345346290


SCEA FERME DU MESNIL - Lieu dit LE VIEUX BOIS,14330 LE MOLAY LITTRY - 14330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) issues de la ferme ou élaborées à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.